Règlement intérieur

Dispositions communes

L’éducation est un droit pour tous les enfants résidant sur le territoire national, quels que soient leur nationalité, leur statut migratoire ou leur parcours antérieur.

1/Admission et scolarité

1.1 Inscription

Les modalités d’admission à l’école sont applicables lors de la première inscription dans l’école ; en règle générale, lors de l’inscription en maternelle ; pour l’inscription, les parents doivent se présenter à la mairie avec :

• Le livret de famille
• Le carnet de santé attestant des vaccinations obligatoires

Le directeur procède à l’admission des élèves à l’école primaire sur présentation par les familles du certificat d’inscription délivré par le maire et la commune, du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge.
Information pour les parents résidant hors commune ayant une école :
Il est nécessaire d’inscrire à nouveau votre enfant en mairie à l’entrée au CP. Dans ce cas, les conditions d’inscription seront discutées en mairie.

1.2 Intégration scolaire

– L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes français et étrangers, à partir de six ans et aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers à l’école élémentaire ne peut être faite.
NB : Les enfants qui, inscrits, ne se présentent pas à la rentrée, seront radiés si leur absence n’a pas été justifiée par écrit dans un délai de quinze jours.

– L’intégration scolaire d’enfants handicapés relève de la mission de l’école de la commune en relation avec la commission de l’enseignement spécial. En aucun cas, la responsabilité de rechercher une solution à la scolarisation de l’enfant ne sera laissée à la famille seule.

– En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté et conservé au registre matricule. Le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci laissent le soin au directeur d’école de transmettre le dossier directement à son collègue.

– Les enfants fréquentant l’école doivent être en bon état d’hygiène et de santé. C’est ainsi que dans le cas parasitose persistante, tous les moyens d’information des parents et du conseil d’école ayant été utilisés, le directeur demandera l’intervention du service de santé scolaire, de la protection maternelle et infantile, voire des services sociaux.

2/ Fréquentation et obligations scolaires

2.1 Assiduité

En maternelle

– La fréquentation est obligatoire dès lors que l’inscription a été enregistrée. L’inscription d’un enfant à l’école publique implique l’engagement, pour la famille, d’une fréquentation régulière indispensable pour le développement de la personnalité de l’enfant et pour le préparer à devenir élève.
– Le développement de l’accueil en maternelle des enfants de moins de trois ans est un aspect essentiel de la priorité donnée au primaire dans le cadre de la refondation de l’école. Une attention particulière est portée à la prise en compte des rythmes spécifiques adaptés à ces très jeunes élèves. Les horaires d’entrée et de sortie, le matin et l’après-midi, peuvent faire l’objet de dispositions particulières par rapport aux autres classes pour l’ensemble du groupe d’enfants scolarisés, ou pour chacun d’entre eux, selon une organisation régulière convenue avec les parents, qui s’engagent à la respecter. Cette souplesse est cependant soumise à l’impératif que le temps de présence demeure significatif.
– Les familles sont priées de faire connaître le motif précis des absences, si possible avant 9 heures du matin, surtout si l’enfant déjeune habituellement à la cantine. L’enfant progressera s’il vient de façon régulière à l’école ; une présence en pointillés lui fera perdre ses repères et le mettra en décalage avec les autres.
– A compter de quatre demi-journées d’absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, le directeur d’école saisit le DASEN sous couvert de l’IEN en renseignant une fiche de suivi pour manquement à l’assiduité.

En élémentaire

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par le maître. Dès qu’un enseignant ou une personne responsable d’une activité scolaire constate une absence non annoncée, il en informe le directeur d’école qui prend contact avec les personnes responsables de l’élève afin qu’elles en fassent connaître les motifs.
Les familles peuvent présenter un certificat médical si le médecin a consenti à le délivrer ; l’établissement d’un certificat médical est néanmoins obligatoire en cas de maladie contagieuse. Les familles sont priées de faire connaître le motif précis des absences, si possible avant 9 heures du matin.
En cas de doute sur la légitimité d’un motif, le directeur d’école demande aux personnes responsables de l’élève de formuler une demande d’autorisation d’absence, qu’il transmet au DASEN sous couvert de l’inspecteur de l’Education Nationale de la circonscription (IEN). A compter de quatre demi-journées d’absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, le directeur d’école saisit le DASEN sous couvert de l’IEN en renseignant une fiche de suivi pour manquement à l’assiduité.
Les enfants malades doivent être gardés à la maison. La prise de médicaments sur le temps scolaire doit rester exceptionnelle et doit faire l’objet d’un protocole.

2.2 Horaires de l’école

La durée hebdomadaire de la scolarité est de 24 heures dont la répartition sur les jours ouvrables fait l’objet d’une proposition du conseil d’école ; cette proposition doit avoir recueilli le plus large consensus de la communauté éducative. Aucune journée scolaire ne peut dépasser 5h30. L’interclasse du midi durera au minimum une heure trente.

Les entrées se font par les portails donnant sur le jardin public.
Les portails sont fermés à clé à 8h45 et 13h30.

En maternelle
La période d’accueil est de 10 minutes avant l’entrée des classes:

• le matin, directement dans la classe
• l’après-midi, dans la cour ou sous le préau pour les grands et les moyens, jusqu’au dortoir pour les petits de 3 ans.

La durée hebdomadaire de la scolarité est de 24 heures.

Arrivée :
– Les parents sont tenus d’accompagner l’enfant jusqu’au lieu d’accueil et doivent s’assurer que la maîtresse a remarqué la présence de l’enfant.

Sortie :
– Les parents doivent désigner par écrit l’identité des personnes étrangères susceptibles de prendre l’enfant.
– Lorsque les frères et soeurs scolarisés en élémentaire prennent en charge l’enfant de l’école maternelle, les parents signeront une décharge de responsabilité qu’ils remettront à la maîtresse. Veiller à ne pas confier les enfants à des frères ou soeurs trop jeunes.
– En cas de retards répétés des parents, c’est la gendarmerie qui pourrait être chargée de raccompagner votre enfant.

Utilisation de la cour de l’école :
Nous rappelons qu’aucun enfant ne doit continuer à jouer dans la cour de l’école après 12h00 et 15h30. Ni l’école, ni la mairie, ne pourront être tenues pour responsables des accidents qui surviendraient après ces horaires à l’intérieur de la cour, excepté pour les élèves inscrits aux activités péri-scolaires.
De même, le matériel roulant ne doit pas être utilisé pendant la sortie à 12h00 par les enfants quittant l’école.

En Elémentaire :

Arrivée :
La période d’accueil est de 10 minutes avant l’entrée des classes. Il est défendu aux écoliers de pénétrer dans l’école et dans la cour avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires. Les élèves ne sont pas sous la responsabilité de l’école tant qu’ils sont hors de l’enceinte scolaire. Les élèves devront, à l’issue des classes, se rendre immédiatement chez les parents.

Sorties :
A l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance d’un enseignant dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, sauf pour les enfants pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport, ou par un dispositif d’accompagnement (Activités Pédagogiques Complémentaires) ou par l’accueil périscolaire (TAP) auquel l’élève est inscrit. Au-delà de l’enceinte de l’école, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

Retards :
Les retards doivent rester exceptionnels. En cas de retard, les parents accompagneront l’enfant jusqu’à la porte de la classe ou de la salle dans laquelle l’enseignant(e) se trouvera avec les élèves de sa classe. L’enfant n’est sous la responsabilité de l’école qu’à partir du moment où il est pris en charge par un adulte autorisé.

3/ VIE SCOLAIRE

3.1 Charte de la Laïcité à l’école

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit (Charte de la Laïcité à l’école).
Les agents contribuant au service public de l’éducation, quels que soient leur fonction et leur statut, sont soumis au strict devoir de neutralité qui leur interdit le port de tout signe d’appartenance religieuse, même discret. Ils doivent également s’abstenir de toute attitude qui pourrait être interprétée comme une marque d’adhésion ou au contraire comme une critique à l’égard d’une croyance particulière. Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait, de sa part, indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille.
De même, les élèves comme leurs familles doivent s’interdire tout geste, comportement ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
La tenue vestimentaire des élèves doit être adaptée aux différentes activités proposées par l’école.
Le maquillage ainsi que le vernis à ongles ne sont pas autorisés au sein de l’école.

3.2 Prévention contre le harcèlement à l’école

Le harcèlement scolaire se définit comme une violence répétée qui peut être verbale, physique ou psychologique. Elle est le fait d’un ou de plusieurs élèves à l’encontre d’une victime qui ne peut se défendre. Ses trois caractéristiques sont la violence, la répétitivité durant une longue période, l’isolement de la victime.
La prévention s’avère être la base d’un « vivre ensemble » harmonieux. Les enfants y sont sensibilisés dès le plus jeune âge. Il est important pour les enfants (victimes, témoins, agresseurs) de se sentir écoutés, soutenus et pris au sérieux. Le climat scolaire, une ouverture au dialogue permettent d’améliorer les rapports des uns avec les autres. Les écoles et les communes se doivent de communiquer pour développer ensemble des stratégies de prévention anti-harcèlement. Le harcèlement peut se manifester dans tous les lieux et pendant les différents temps de l’école et hors temps scolaire.
Il faut bien différencier le harcèlement des conflits, bagarres, violences verbales ou physiques qui existent sans devoir être qualifiés de harcèlement. Il faut apprendre à distinguer les petites plaintes de la souffrance réelle.

3.3 Sanctions

Les manquements au règlement intérieur de l’école et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale de l’école, des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées directement à la connaissance des familles.
Un enfant momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps très court nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie de groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en oeuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. Toutefois, quand le comportement de l’enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de l’enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative.
A défaut de toute autre solution, une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par le directeur après un entretien avec les parents et en accord avec l’inspecteur de l’Education nationale du 1er degré. Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais la réinsertion de l’enfant dans le milieu scolaire.

3.4 Matériel

Tout livre ou matériel détérioré ou perdu par l’élève devra être remplacé par la famille.

4/ HYGIENE-USAGE DES LOCAUX et SECURITE

4.1 Hygiène

Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont en outre encouragés à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. A l’école maternelle, le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.
L’interdiction de fumer est absolue dans les locaux scolaires ainsi que dans les lieux non couverts pendant la durée de leur fréquentation par les élèves.

4.2 Usage des locaux

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur responsable de la sécurité des personnes et des biens sauf lorsque les services de mairie, après avis du conseil d’école, les utilisent sous responsabilité du maire pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les activités liées aux besoins d’enseignement ou pour les besoins de la formation initiale et continue.
Pendant le temps scolaire, l’accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation du directeur d’école.

4.3 Sécurité

Les directeurs d’école ont obligation de doter l’école dont ils assurent la responsabilité de la sécurité, d’un plan de mise en sûreté des élèves et des personnels en cas de risque majeur (inondations, nuage toxique, glissement de terrain, attentat-intrusion …).
L’école a mis en place un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs.
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la règlementation en vigueur.

4.4 Surveillance

La surveillance des élèves durant les heures d’activité scolaire doit être continue et leur sécurité constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux, du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

En maternelle
Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l’école.
A la sortie des classes, à chaque fin de demi-journée, les enfants sont remis directement aux parents et aux personnes nommément désignées par eux par écrit ou pris en charge par un service de cantine, de garderie, d’activités périscolaires s’ils y sont inscrits.
L’enfant qui se sent mal ou qui se blesse, même légèrement, doit prévenir immédiatement le maître ou la maîtresse. Selon la gravité, les parents sont prévenus.
En cas d’urgence, le directeur appellera le 15 qui dirigera l’enfant vers le centre approprié.

En élémentaire
Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres d’école.
Les enfants sont rendus à leur famille à la grille ou à la passerelle, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande des familles, par un service de garde, de cantine ou de transport.
L’enfant qui se sent mal ou qui se blesse, même légèrement, doit prévenir immédiatement le maître ou la maîtresse en surveillance; des camarades doivent prévenir les maîtres lorsqu’un enfant se blesse. Selon la gravité, les parents sont prévenus.
En cas d’urgence, un enseignant appellera le 15 qui dirigera l’enfant vers le centre approprié.

Afin de prévenir tout accident :

• Il est interdit d’apporter à l’école des objets dangereux, des objets de valeurs, jeux vidéo, argent, téléphone portable, médicaments etc. En cas de perte ou de vol, l’école et les enseignants ne peuvent être tenus pour responsables.
• Les petites balles dures (balles de tennis), les ballons en cuir, les grosses billes sont interdits dans les cours ;
• Les bousculades, les hurlements, les insultes et provocations à l’égard des camarades ainsi que les jeux dangereux ne sont pas tolérés ;
• Il est interdit aux élèves :
  • d’entrer seul dans les classes,
  • de toucher, sans permission, au matériel d’enseignement,
  • de se livrer à des jeux violents et de nature à occasionner des accidents,
  • de rouler à vélo dans la cour de l’école élémentaire,
  • de rester dans une classe, dans les couloirs, dans le hall ou le préau sans surveillance d’un adulte,
  • de sauter dans les escaliers,
  • de jouer dans les toilettes…
• Il est vivement recommandé d’inscrire le nom de l’enfant dans les bonnets, gants, anoraks et sur les écharpes et les cartables.
• Les animaux domestiques ne sont pas admis dans l’école. Ils représentent un danger pour la sécurité et sur le plan sanitaire.
• En maternelle, les adultes doivent fermer le verrou du portail d’entrée en sortant de l’école.

5/ Participation des personnes extérieures à l’enseignement.

Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes, rendant impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination de l’ensemble du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs sous réserve que :

• le maître sache constamment où sont ses élèves
• les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés et agréés
• les intervenants soient placés sous l’autorité pédagogique du maître.

En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours des activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.
Il peut également autoriser des parents à apporter au maître, qui le souhaite, une participation à l’action éducative. Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date, la durée et le lieu d’intervention souhaité.
L’intervention de personnes apportant une contribution à l’éducation dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement est soumise à l’autorisation du directeur d’école, après avis du conseil des maîtres.

6/ Relations entre familles et enseignants

Une réunion consacrée à l’information générale des familles est organisée par le directeur à une date aussi proche que possible de la rentrée. Le directeur peut réunir les parents de l’école ou d’une seule classe chaque fois que la vie de la communauté l’exige.

6.1 Les parents

L’interdiction de fumer est absolue dans les locaux scolaires ainsi que dans les lieux non couverts pendant la durée de leur fréquentation par les élèves.
Les parents ont le droit d’être informés des acquis et du comportement scolaires de leur enfant.
Pour tout problème concernant un enfant, les parents doivent prendre rendez-vous avec l’enseignant.
Les parents sont garants du respect de l’obligation d’assiduité par leurs enfants ; ils doivent respecter et faire respecter les horaires de l’école. Il revient aux parents de s’engager dans le dialogue proposé par les enseignants en cas de difficulté. Dans toutes leurs relations avec les membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve de réserve et de respect des personnes et des fonctions.
Les parents n’ont pas à intervenir directement dans la cour pour apostropher un élève.

6.2 Les enseignants

L’interdiction de fumer est absolue dans les locaux scolaires ainsi que dans les lieux non couverts pendant la durée de leur fréquentation par les élèves.
Les personnels enseignants doivent être garants du respect des principes fondamentaux du service public d’éducation et porteurs des valeurs de l’école. Ils ont l’obligation de respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos et partagent un devoir de réserve.
Les enseignants doivent être à l’écoute des parents et répondre à leurs demandes d’informations sur les acquis et comportement scolaires de leur enfant.

6.3 Recommandations en maternelle

Les parents doivent veiller à ce que les enfants ne rapportent pas chez eux un objet de l’école ou d’un camarade (élément de jeu, de puzzle…). Si vous en trouvez chez vous, merci de les rapporter à l’école.
Le nom de l’enfant sera inscrit sur tout ce qui se quitte : bonnet, gilet, pull-over, moufles, manteau et sur les DOUDOUS !
Pour une question d’autonomie à acquérir par l’enfant, celui-ci devra être habillé de façon pratique : moufles au lieu de gants, chaussures faciles à enlever et remettre (avant et après la sieste), vêtements ne craignant pas d’être salis !

Cantine scolaire

L’inscription se fait à chaque début de période auprès du service restauration scolaire; la facture sera envoyée directement par le trésor Public, le règlement s’effectuant dorénavant soit par espèces, soit par chèques, soit par virement au service du Trésor Public.
Les repas non-pris seront facturés sauf en cas d’absence exceptionnelle pour laquelle les parents auront prévenu le service cantine au 02.31.14.51.74 le matin même avant 10 heures ou par mail à l’adresse suivante : restauration-scolaire@villers.fr et produisant dans les 48 heures un certificat médical ou une attestation.

En maternelle, il y a deux services : le premier à 12h00 pour les petites sections puis un deuxième service à 12h15 pour les moyennes sections et les grandes sections.

En élémentaire, il y a deux services : le premier à 12h00 puis un deuxième service à 12h30.

Il est rappelé aux parents que les enfants doivent se tenir correctement pendant le temps du repas et pendant la récréation de l’interclasse.

Ce règlement intérieur a été établi en conseil de maîtres. Il a été adopté au Conseil d’école du 17/10/17.

La fréquentation de l’école primaire Victor Duprez implique pour l’élève, pour sa famille et tous les membres de l’équipe éducative le respect de ce règlement.